A l’occasion de la prochaine ouverture de la Coupe du Monde de Football en Russie, il est intéressant de revenir sur un arrêt tout récent du Tribunal de l’UE concernant une marque déposée par le footballeur Lionel Messi notamment pour des vêtements, chaussures et articles de sport. 

Ce dernier a en effet obtenu l’autorisation d’enregistrer sa marque de l’Union Européenne semi-figurative « MESSI (& logo M) » pour ces produits alors que celle-ci avait fait l’objet d’un rejet tout d’abord par la Division d’Opposition de l’EUIPO puis par une des Chambres de Recours du même organisme.

Capture decran 2018 05 18 a 14.21.58

Il avait ainsi été considéré que cette marque « MESSI (& logo M) » présentait un risque de confusion avec les marques verbales antérieures « MASSI » enregistrées pour des produits similaires dans la mesure où les signes sont bien similaires sur le plan visuel et phonétique alors que « la différence conceptuelle basée sur la célébrité dont Lionel Messi bénéficie auprès des fans de football concerne seulement une partie du public pertinent, qui est intéressée par le football et le sport en général » (décision n° R 1553/2013-1 de la Première Chambre de Recours du 23 avril 2014, point 27).   

Le Tribunal de l'UE a au contraire considéré que Lionel Messi est « un personnage public connu par la plupart des personnes informées, raisonnablement attentives et avisées » et que s’il est possible que certains consommateurs n’aient jamais entendu parler de Lionel Messi, « il ne s’agira pas du cas typique du consommateur moyen (…) qui achète des articles ou des vêtements de sport » (arrêt n° T-554/14 du TUE du 26 avril 2018, points 52 et 54). 

Aussi, le Tribunal conclut « qu’une partie significative du public pertinent associera le terme « messi » au nom du célèbre joueur de football et percevra, dès lors, le terme « massi » comme étant conceptuellement différent. (…) Il s’ensuit que les différences conceptuelles séparant les signes en cause sont de nature, en l’espèce, à neutraliser les similitudes vielles et phonétiques relevées » (ibid, points 72 et 76).  

L’arrêt complet du TUE en question sont disponibles ci-après.